Projet juridique — pas encore vérifié. Ce texte est une première version qui doit être relue par un juriste avant d'être valable. Il ne crée aucun droit.
Politique de confidentialité
Version provisoire · novembre 2026
Cette politique décrit comment Xemra.ai (« nous ») traite les données personnelles collectées via ce site.
1. Quelles données collectons-nous ?
- Les données saisies dans le formulaire de contact : nom, adresse e-mail, nom de l'entreprise (facultatif), objet et message.
- Les données techniques nécessaires au fonctionnement du site.
2. À quoi servent-elles ?
Uniquement à répondre à votre message et, avec votre accord, à vous informer de l'accès anticipé.
3. Base légale
Le consentement (art. 6, par. 1, a) du RGPD) et notre intérêt légitime à répondre aux questions. [À confirmer par un juriste]
4. Durée de conservation
Nous conservons les messages de contact le temps nécessaire, pour l'instant 12 mois maximum. [À confirmer]
5. Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition. Contactez-nous via la page contact pour les exercer.
6. Contact
[Coordonnées de l'entreprise, numéro d'immatriculation et adresse à compléter.]