Projet juridique — pas encore vérifié. Ce texte est une première version qui doit être relue par un juriste avant d'être valable. Il ne crée aucun droit.
Conditions générales
Version provisoire · novembre 2026
Les présentes conditions s'appliquent à l'utilisation du site et, après le lancement, du service Xemra.ai.
1. Statut du service
Xemra.ai est en développement. Les fonctionnalités décrites et les formules proposées peuvent évoluer et ne constituent pas une offre.
2. Tarifs
Les tarifs indiqués sur le site sont indicatifs et hors TVA, sous réserve de confirmation définitive.
3. Contenu généré par IA
L'utilisateur reste responsable de la vérification et de la publication du contenu proposé par l'IA. [À détailler]
4. Propriété intellectuelle
Les éléments de marque et images importés par l'utilisateur restent sa propriété. [À détailler]
5. Responsabilité
[À rédiger par un juriste.]
6. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit néerlandais. [À confirmer]